Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEMARINE
Numéro de dépôt :
1634511
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
Présentation de la marque ROSEMARINE
Déposée le 20 décembre 1990 par COLLN Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSEMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMARINE est expirée depuis le 20 décembre 2000.
COLLN Norbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22